La mairie est ouverte au public :
le LUNDI     .............................. de 13 à 17 h.
le MARDI  ....... de 8 à 12 h. et de 13 à 17 h.
le MERCREDI  de 8 à 12 h. et de 13 à 17 h.
le JEUDI    ................................ de 13 à 17 h.
le VENDREDI  de 8 à 12 h. et de 13 à 17 h.

Elle est fermée lundi matin, jeudi matin et le samedi.

â–º Permanences des élus  â–º Délégués aux organismes de coopération intercommunale  â–º Membres du CCAS  â–º Membres de la commission d'appel d'offres  â–º Délégations des conseillers municipaux  â–º Commissions du conseil municipal et commissions extra municipales  â–º Délégations du conseil municipal au maire  â–º Tarif de location des salles municipales  â–º Quelques démarches administratives à effectuer à la mairie = = = = = = = >

Téléphone : 05.46.92.63.58 Fax : 05.46.92.68.45   Email : thenacmairie@thenac.fr   Atelier Municipal : 05.46.92.21.41 Médiathèque : 05.46.92.19.99 Salle HÉLÈNE NEVEUR : 05.46.92.21.29 Cantine scolaire : 05.46.92.21.39 Garderie AGATHE : 05.46.92.22.75

  

Mme le maire et les 4 adjoints sont officiers de police judiciaire
et d’état civil sur le territoire de la commune.

  P E R M A N E N C E S   des   Ã‰ L U S  : 

 â–º Mme Danielle GIRAUD, maire : sur rendez-vous

 â–º M. Bernard Petit, 1^er adjoint chargé de la culture, communication et affaires scolaires :
                  le mardi matin et sur rendez-vous.

 â–º M. Fabrice Chantoury, 2^ème adjoint chargé des bâtiments publics, espaces verts, réseaux et sécurité :
                             le vendredi après-midi et sur rendez-vous.

ʉм M. Alain Delavault, 3^̬me adjoint charg̩ de : urbanisme, voirie, s̩curit̩ routi̬re, gestion foncier et
                         domaine public : le mercredi après-midi et sur rendez-vous.

 â–º M. Alain Kleinhans, 4^ème adjoint chargé du C.C.A.S., solidarité, gestion de l’aide
                          ménagère à domicile :

                      le mercredi matin et sur rendez-vous.

â–º Mme Josette Duchesnay, accueil des nouveaux habitants :
                               le 1^er mardi après-midi et sur rendez-vous.



---

1°) Délégués aux organismes de coopération intercommunale :

Titulaires Suppléants Communauté de communes GIRAUD Danielle PETIT Bernard KLEINHANS Alain DUCHESNAY Josette RAPET Béatrice CHANTOURY Fabrice Saintonge Romane JOVENET Michel DUCHESNAY Josette Syndicat d’électrification MONTEIL Stéphane CHANTOURY Fabrice Syndicat des Eaux de La Jard CHANTOURY Fabrice DUCHESNAY Josette Syndicat des Fléaux Atmosphériques BAYOU Olivier BOIGUINIÉ–FOUCHER Armelle Syndicat de la Basse-Seugne BAYOU Olivier SAVARIT Josette GIRAUD Danielle PAYET Patrick Syndicat des chemins CHANTOURY Fabrice DELAVAULT Alain Syndicat informatique RAPET Béatrice LÉVÊQUE Pierre JOVENET Michel Syndicat des Transports Urbains DELAVAULT Alain GIRAUD Danielle LÉVÊQUE Pierre KLEINHANS Alain CNAS KLEINHANS Alain TOFFANO Céline Tous les délégués aux organismes de coopération intercommunale sont élus à l'unanimité

2°) Membres du CCAS :
- Béatrice RAPET, Céline TOFFANO, Stéphane MONTEIL, Josette DUCHESNAY, Pierre LÉVÊQUE, Patrick PAYET

3°) Membres de la commission d'appel d'offres :

- Titulaires : CHANTOURY Fabrice, DELAVAULT Alain, RAPET Béatrice
- Suppléants : JOVENET Michel, KLEINHANS Alain, SAVARIT Josette
 

4°)

Les Délégations des conseillers municipaux (par arrêté du maire) Béatrice RAPET Finances - Budget Michel JOVENET Animation et action culturelle de la médiathèque Josette SAVARIT Gestion des salles associatives et relations avec les associations Stéphane MONTEIL Animation du secteur sportif et des installations sportives Olivier BAYOU Écologie et relations avec le milieu agricole Josette DUCHESNAY Accueil des nouveaux habitants Pierre LÉVÊQUE Mise en accessibilité de la voirie et des équipements publics pour les personnes à mobilité réduite Patrick PAYET Étude et maîtrise du développement économique Armelle BOIGUINIÉ–FOUCHER Développement durable Céline TOFFANO petite enfance ALSH et relations avec les assistantes maternelles Chargées de mission bénévoles : Mme Françoise SOUAN pour la médiathèque, Mme Nathalie ROUSSE pour AGATHE

5°) Les commissions

Titre des commissions Vice-président(e) Autres membres Budget – Finances Béatrice RAPET Michel JOVENET, Patrick PAYET, Fabrice CHANTOURY Accueil des nouveaux habitants Josette DUCHESNAY Céline TOFFANO, Josette SAVARIT, Bernard PETIT, Pierre LÉVÊQUE, Michel JOVENET Développement Durable Armelle BOIGUINIÉ- FOUCHER Alain DELAVAULT, Pierre LÉVÊQUE, Fabrice CHANTOURY, Olivier BAYOU Urbanisme Alain DELAVAULT Fabrice CHANTOURY- Pierre LÉVÊQUE, Josette DUCHESNAY, Stéphane MONTEIL, Alain KLEINHANS, Olivier BAYOU, Patrick PAYET Petite Enfance et Périscolaire Céline TOFFANO Josette SAVARIT, Bernard PETIT, Alain KLEINHANS Affaires scolaires Bernard PETIT Céline TOFFANO, Josette SAVARIT, Armelle BOIGUINIÉ–FOUCHER, Stéphane MONTEIL, Patrick PAYET, Olivier BAYOU Associations Animation Josette SAVARIT Pierre LÉVÊQUE, Béatrice RAPET, Stéphane MONTEIL Culture Communication Bernard PETIT Josette DUCHESNAY, Céline TOFFANO, Michel JOVENET, Fabrice CHANTOURY, Pierre LÉVÊQUE, Armelle BOIGUINIÉ-FOUCHER Hygiène et Sécurité Fabrice CHANTOURY Alain DELAVAULT, Pierre LÉVÊQUE, Alain KLEINHANS Commissions extra-municipales Projet de la nouvelle école, AGATHE, Environnement, Communication (presse et internet), Médiathèque

6°) Délégations du conseil municipal au maire :

Le Conseil Municipal à l'unanimité délègue au Maire, pour la durée de son mandat, les charges prévues à l'article L 2122-22 ci-après :
- 1° - D’arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;
- 2° - De fixer, dans les limites déterminées par le conseil municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal ;
-3° - De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L. 1618-2 et au a de l’article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;
- 4° - De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords -cadres d’un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
- 5° - De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;
- 6° - De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
- 7° - De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
- 8° - De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
- 9°- D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
- 10° - De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;
- 11° - De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;
- 12° - De fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
- 13° - De décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;
- 14° - De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;
- 15° - D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L. 213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal ;
- 16° - D’intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal;
- 17° - De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal;
- 18° - De donner, en application de l’article L. 324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
- 19° - De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l’article L. 311-4 du code de l’urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d’équipement d’une zone d’aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l’article L. 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;
- 20° - De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le conseil municipal ;
- 21° - D’exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l’article L. 214-1 du code de l’urbanisme ;
- 22° - D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 et suivants du code de l’urbanisme.

Les délégations au Maire sont votées à l'unanimité.

---

Tarif de location des salles municipales (location non fractionnable) Salle Hélène NEVEUR Personnes ou associations extérieures Personnes de la Commune du vendredi 20 h. au lundi 8 h.  (hors période d’activité associative)  650 €  180 € du samedi 8 h. au lundi 8 h.  550 €  150 € Jour de la semaine : 8 - 20 h ou 20 - 8 h  300 €  80 € CAUTION  1 000 €  500 € PRÊT de VAISSELLE pour les personnes de la commune (tarifs comprenant la mise à disposition de la vaisselle) : à la demande de l’utilisateur, à la signature du contrat. Tout objet endommagé doit être signalé et sera facturé à la valeur de remplacement.

Autres SALLES (après avis des associations utilisatrices)   Personnes extérieures Personnes de la Commune   Salle de la chasse Salle de l’Âge d’Or Autres Salle de la chasse Salle de l’Âge d’Or Autres du vendredi 20 h. au lundi 8 h.  (hors période d’activité associative) 100 € 180 € - 30 € 60 € - du samedi 8 h. au lundi 8 h. 75 € 150 € - 20 € 50 € - Jour de la semaine : 8 - 20 h ou 20 - 8 h 40 € 90 € 20 € 20 € 30 € 20 € CAUTION 200 € 200 € 200 € 200 € 200 € 200 €

 

â–º Communiqué du Bureau de Relation Publique de l'EETAA  â—„ (base aérienne de Paban EETAA 722) reçu à la mairie le 1er juin 2011 INFO / Calendrier des entraînements de voltige aérienne à Paban en vue de concourir au titre du championnat du monde de voltige.   ENTRAÃŽNEMENTS : - semaine 23 (du lundi 6 juin au vendredi 10 juin) - semaine 27 (du lundi 4 juillet au vendredi 8 juillet) - semaine 29 (du lundi 18 juillet au vendredi 22 juillet) Entraînements de 9 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. en fonction des conditions météoroligiques. La section des relations publiques reste à votre disposition pour tout complément d'information. La section des relations publiques

---

  
pour écrire à la Mairie :

thenacmairie@thenac.fr

 

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Quelques démarches administratives à effectuer à la mairie :
- cartes d’identité, passeport
- recensement militaire
- inscription sur la liste électorale
- permis de conduire à faire refaire
- consultation du cadastre,
de la liste électorale, de l’État Civil.
- demande de permis de chasser

et à la sous-préfecture :
- changement de carte grise
 

Découvrir le CCAS de Thénac :

et ses services à la disposition
des personnes âgées, malades ou retraitées.

Pour voir la page sur ce site, cliquez ici

Familles, salariés,
demandeurs d'emploi, seniors...
la première réponse à vos questions :

  http://www.service-public.fr/demarches24h24/

ou
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Administration 24h/24, c'est un guichet unique pour
accéder Ã  toutes vos démarches administratives en ligne.

www.administration24h24.gouv.fr

 site de référence de l'administration en ligne
 

  Impôts, taxes, douanes :

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N13.xhtml

www.impots.gouv.fr/
Informations et services utiles Ã  la déclaration et au 
paiement de l'impôt pour les particuliers, 
professionnels et collectivités locales.
 

  
Papiers, Passeport et visa :

 http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N21.xhtml
 

 
   la RESE - 17 - EAUX : Distribution et Services
http://www.businesspme.com/entreprise/23411/rese-17.html

http://www.charente-maritime.pref.gouv.fr/gestion_eau/gestion_eau.htm
————————————————

  ==> EDF + énergies renouvelables ?
http://www.edf.fr/accueil-fr-1.html
http://www.edf-bleuciel.fr/accueil-141001.html


 

 
Préfecture
38, rue Réaumur
17017 La ROCHELLE Cedex
www.charente-maritime.pref.gouv.fr
05 46 27 43 00

Courriel : prefecture.17@charente-maritime.pref.gouv.fr

Renseignements tous services par serveur vocal :
05 46 27 43 43

et environs 50 liens proposés par la préfecture :
http://www.charente-maritime.pref.gouv.fr/liens/p_liens.htm
 

 
 Nouveau service qui permet à une victime
d’effectuer une pré-plainte en ligne :

https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr

(utilisable uniquement si vous avez été victime d’une infraction
contre vos biens, et si vous ne connaissez pas l’auteur).
 

Sous-préfecture de Saintes

Place du Synode - BP 325
17108 SAINTES Cedex
05.46.92.37.00

http://www.charente-maritime.pref.gouv.fr/prefecture/svc_pref/sp_saintes.htm

Accueil du public du lundi au vendredi :
9 h - 11 h 30 et 13 h - 16 h,
sauf l’après-midi du dernier jour ouvré du mois
pour le service des cartes grises.


 

Conseil Général de la Charente-Maritime
http://www.charente-maritime.org

————————————————

Conseil Régional du Poitou-Charentes
http://www.cr-poitou-charentes.fr/

————————————————

Communauté de Communes : CDC du Pays Santon
avenue de Tombouctou à Saintes
http://www.cc-pays-santon.fr/

————————————————

Permanence Assistante Sociale :
05 46 92 38 38
72 - 74, cours Paul Doumer à Saintes

————————————————

Chambre de commerce et d'industrie
de la Charente-Maritime
http://www.larochelle.cci.fr/

————————————————

Chambre des métiers de la Charente-Maritime
http://www.cm-larochelle.fr/

————————————————
 

Défense du consommateur
Direction Départ^le de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DDCCRF)

Permanence pour les consommateurs : 05 46 28 03 33
Cité administrative Chasseloup-Laubat,
Avenue Porte Dauphine 17026 LA ROCHELLE Cedex 1
Tél : 05 46 28 03 30 Fax : 05 46 41 49 98
Direction G^le de la Concurrence, de la Consommation
et de la Répression des Fraudes (DGCCRF),
 www.finances.gouv.fr/DGCCRF/
ou
http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/

————————————————

Consommation Logement Cadre de Vie
ULCV de la Charente Maritime
 Maison des Associations : 31, rue du Cormier
17100 SAINTES : 05 46 93 16 37
Clcvsaintes17@club-internet.fr

http://www.clcv.org/Saintes-Union-Locale.3831.0.html

————————————————

UFC - Que Choisir ?
Union Fédérale des Consommateurs :
http://www.quechoisir.org
UFC-Que choisir de Charente Maritime :
3, rue Charcot 17000 LA ROCHELLE - 05.46.41.53.42
 

S. P. A. (Société protectrice des animaux)
http://hebergement.ac-poitiers.fr/l-bp-saintes/site_eleves/spa/index.htm
 

Le CLIC-SENIOR-Info vieillesse & dépendance
05.46.94.59.59

Adresse : CLIC du Pays de Saintonge romane
Villa Musso, 62 Cours National
BP4O 142 - 17115 SAINTES Cedex

 

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     >
     > Prochaine réunion du conseil municipal :  ...  à 18 h., à la mairie

Les comptes-rendus des Conseils municipaux de 2011 sont mis en ligne progressivemen
 sur ce site de la Mairie de Thénac... (voir les menus, à gauche de cette page, ou bien cliquez ici)

> Voir l’animation Contrôles des Assainissement Individuels sur la commune de Thénac,
  réalisée par le Syndicat des Eaux

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Dates d'entraînement de l'équipe de France de Voltige Aérienne sur la base de Saintes-Thénac